Fret, douane, urgences et zones complexes pour les entreprises technologiques de défense qui s'industrialisent ou passent à l'échelle internationale. Double usage, militaire ou civil, marchandises dangereuses comprises.
Parler à un expert
Photo NASA/JPL-Caltech En phase d'industrialisation ou de passage à l'échelle internationale : premiers exports, montée en cadence, nouveaux marchés.
Systèmes non habités et leurs charges utiles, le plus souvent à double usage. La même exigence, quel que soit l'usage.
Instruments, capteurs, optronique, cryptographie : des produits que le code douanier ne suffit pas à classer.
Militaire, double usage ou civil : nous traitons les trois, avec le même niveau d'exigence.
Votre flux est qualifié avant d'engager le transport : régime, caractéristiques, destination, utilisateur final.
Les autorisations avancent en parallèle. Nous disons laquelle manque et qui la délivre.
Transport dédié, scellé, tracé. Douane en propre, marchandises dangereuses comprises.
Des types de flux, volontairement anonymisés. Pour chacun : ce qui coince et ce que nous faisons.
Dix briques, chacune tenue par nos équipes.
Régime, caractéristiques techniques, destination, utilisateur final.
Quelle autorisation, quelle autorité, quel portail. Vous la demandez, nous l'intégrons à la douane.
Déclarations import et export, statut OEA, agrément Douanes et Droits Indirects.
Transit, entrepôt sous douane, admission temporaire, perfectionnement, carnet ATA.
Batteries lithium, matières énergétiques, IMDG, IATA DGR, ADR.
Sortie temporaire, livraison sur site, retour à l'identique, apurement.
Et transport routier dédié, scellé, tracé.
Réponse rapide sur la faisabilité, agent local, autorisations à destination vérifiées.
Étudiée flux par flux, marchandises sensibles comprises.
Documents et suivi centralisés, une personne qui suit le dossier.
Cinq autorisations conditionnent un départ, chacune avec sa propre autorité. Cochez celles qui sont déjà sécurisées sur votre prochain flux.
Ce point d'étape compte vos réponses, il ne qualifie pas votre flux. Ça, c'est notre travail.
Cinq autorisations restent à sécuriser. C'est le bon moment pour en parler.
Parler à un expertTransitaire digital adossé à un groupe français de transport et de logistique. Sur un flux sensible, ça veut dire des déclarations douanières faites par nos équipes et des agents choisis flux par flux.
Un produit, un composant, un logiciel ou une technologie à usage civil qui peut aussi avoir une application militaire. Leur exportation hors Union européenne est soumise à autorisation. Le classement ne se lit pas dans le code douanier : il dépend des caractéristiques techniques.
Cela dépend du classement, de la destination et de l'utilisateur final. Un même équipement peut partir librement vers un pays et exiger une autorisation vers un autre. Une autorisation peut aussi être requise sans vente : échantillon, prêt, salon, retour de réparation. D'où la qualification du flux avant toute réservation.
Non. La licence est délivrée à l'exportateur, sur son EORI, et n'est pas cessible. Nous vous indiquons quelle autorisation il faut et quelle autorité la délivre (EGIDE pour le double usage, SIGALE pour les matériels de défense), puis nous intégrons l'autorisation obtenue à la déclaration douanière export. La décision d'exporter et la connaissance du produit restent chez vous.
Non, et personne ne peut la porter à votre place : les réglementations américaines suivent le composant, même intégré dans un produit fabriqué ailleurs, et engagent l'exportateur. Nous nous assurons que les documents que vous nous confiez accompagnent le flux et que la déclaration douanière est cohérente avec eux.
Deux régimes distincts, deux autorités, deux portails : les biens à double usage relèvent du dispositif européen, les matériels de guerre d'un régime national plus strict, dont l'autorisation est exigible très tôt dans le cycle commercial.
Ce sont des marchandises dangereuses de classe 9. Expédiées avec ou dans l'appareil (UN 3481), elles voyagent sous conditions d'emballage et de marquage. Expédiées seules (UN 3480), elles sont limitées à l'avion cargo et à un état de charge réduit. Emballage homologué, marquage et déclaration sont vérifiés avant le départ, à l'aller comme au retour.
Un régime temporaire (carnet ATA ou admission temporaire) pour que le matériel revienne sans droits, un inventaire précis pour prouver le retour à l'identique, et une autorisation d'exportation si le matériel est contrôlé : le carnet ATA ne la remplace pas. Le plan de transport se construit à partir de la date de l'événement, retour compris.
Pas par défaut. Nature, valeur et destination conditionnent la couverture, et la responsabilité du transporteur est plafonnée au kilo. Nous étudions l'assurance ad valorem en même temps que le transport : sans couverture confirmée, rien ne part.
Nous qualifions votre flux et nous vous disons ce qui manque, avant d'engager le transport.
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