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OVRSEA Insights

Thème

Douane & conformité

Droits de douane, tariffs, réglementation et impacts opérationnels à l’import.

Guides

Comprendre et décider

Périmètre de service : transitaire vs douane

Transitaire ou commissionnaire en douane : quelle différence et qui fait quoi ?

Le transitaire organise et pilote l'acheminement de votre marchandise (réservation du fret, coordination des modes, suivi). Le commissionnaire en douane (déclarant) établit et dépose les déclarations douanières en votre nom. Ce sont deux métiers distincts, mais de nombreux transitaires - dont OVRSEA - réunissent les deux : vous avez alors un seul interlocuteur pour le transport et le dédouanement, ce qui simplifie la coordination et réduit les risques d'erreur.

Douane, droits de douane et tariffs

Droits de douane à l'import : qui paie, comment les calculer et les réduire ?

À l'import, les droits de douane sont dus par l'importateur (le destinataire), sauf en Incoterm DDP où le vendeur les prend en charge. Ils se calculent en appliquant un taux, déterminé par le code HS de la marchandise, à la valeur en douane (généralement la valeur CIF : marchandise + assurance + fret). La TVA s'ajoute ensuite sur ce total. Pour réduire la facture : classez correctement vos produits, exploitez les accords d'origine préférentielle et les régimes douaniers adaptés.

Incoterms et répartition des coûts

Incoterms 2020 expliqués : les 11 règles, qui paie et qui assume le risque (FOB, EXW, CIF, DDP)

Les Incoterms sont 11 règles standard de trois lettres, publiées par la Chambre de commerce internationale, qui définissent exactement où s'arrête la responsabilité du vendeur et où commence celle de l'acheteur : qui organise et paie le transport, qui dédouane, qui assure la marchandise, et le point précis où le risque de perte ou d'avarie est transféré. Pour choisir, décidez quelle part du trajet vous voulez maîtriser et où vous voulez que le risque bascule : ceux qui veulent un contrôle maximal penchent vers EXW ou FCA ; ceux qui veulent que le vendeur gère tout jusqu'à leur porte penchent vers DAP ou DDP. La version en vigueur est Incoterms 2020.

Analyses marché

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